UNE NOUVELLE VISION COMMUNAUTAIRE À USAGE MIXTE POUR LES BUTTES DE LA CONFÉDÉRATION
MANDAT D’UN COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC (CCP)
BUTTES DE LA CONFÉDÉRATION
CONTEXTE
La Société immobilière du Canada (SIC) et Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) collaborent pour trouver des façons novatrices de réaménager les sites fédéraux sous-utilisés, comme le campus des Buttes de la Confédération.
Le site, d’une superficie d’environ 465 hectares/188 acres, est situé à environ cinq kilomètres au sud du centre-ville d’Ottawa et à 4,5 kilomètres au nord de l’aéroport international de la ville. Le site est délimité par la rivière Rideau au nord et à l’ouest, par le chemin Data Centre et le ruisseau Sawmill à l’est, et par les chemins Hog’s Back et Brookfield au sud.
Le site des Buttes de la Confédération comprend plus de 15 immeubles et terrains appartenant à SPAC, à la Commission de la capitale nationale, à la Société canadienne des postes, à Santé Canada et à la Ville d’Ottawa. Dans les années 1950, Jacques Gréber a élaboré le Plan de la capitale nationale, qui proposait de décentraliser les emplois fédéraux dans la région de la capitale nationale. Le plan a donné lieu à l’établissement d’un noyau de bureaux fédéraux à usage unique sur les Buttes de la Confédération, qui était axé sur la circulation des véhicules et caractérisé par de vastes parcs de stationnement et de grands espaces verts. Avant la construction de ces édifices gouvernementaux, les Buttes de la Confédération étaient principalement constituées de terres agricoles, avec une utilisation industrielle autrefois située dans le coin nord-est de la zone d’étude.
Depuis les années 1960, le site est demeuré essentiellement inchangé et il présente encore bon nombre de ces caractéristiques physiques. Bien que le plan Gréber ait été novateur et adapté à son époque, les Buttes de la Confédération devraient être réaménagées pour répondre aux besoins actuels et futurs de la ville d’Ottawa dans son ensemble, tout en créant un centre d’emploi fédéral emblématique digne de la capitale nationale.
AUJOURD’HUI
Agissant comme porte d’entrée importante vers la zone urbaine d’Ottawa depuis le sud et situées dans les limites de deux quartiers (16 et 17), leur cadre offre des vues sur la rivière et le canal Rideau ainsi que sur les parcs Vincent Massey et Hog’s Back.
LANCEMENT D’UN EXERCICE GLOBAL DE PLANIFICATION
La Société immobilière et SPAC préparent un plan d’urbanisme pour orienter le développement du site des Buttes de la confédération vers une communauté urbaine durable, axée sur le transport en commun et à usage mixte, qui servira également de pôle d’emploi fédéral au cours des 25 prochaines années. Le plan est élaboré grâce à la participation des communautés autochtones et d’un large éventail de parties prenantes, dont la Commission de la capitale nationale, des ministères et des organismes fédéraux (Santé Canada et Postes Canada), la Ville d’Ottawa et des résidents.
Le Plan directeur décrira les utilisations futures des terrains, les gabarits de construction, les éléments patrimoniaux et commémoratifs, les services et les infrastructures; il établira également un cadre durable pour les principes de conception urbaine et architecturale, le domaine public et les commodités pour l’ensemble de la communauté. La Société immobilière du Canada sera responsable de l’aménagement des terrains qui lui appartiennent et SPAC sera responsable du pôle d’emploi fédéral.
MANDAT DU COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC (CCP)
À cette fin, la SIC et SPAC sollicitent l’aide d’organismes qui pourraient participer à l’élaboration du Plan directeur. L’objectif est d’engager un groupe de personnes pouvant servir de tribune pour le partage de points de vue et de conseils avec SIC et SPAC tout au long du processus de planification et d’aménagement des Buttes de la Confédération.
COMPOSITION DU COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC
Le CCP sera composé d’un mélange diversifié d’organisations représentées par des personnes ainsi que d’autres personnes issues d’un éventail de secteurs, d’intérêts, de communautés et de lieux géographiques liés aux domaines suivants (sans nécessairement se limiter à ceux-ci) :
- Entreprises, commerces et institutions
| |
- Associations de résidents, de locataires, de quartiers ou de communautés
| - Secteur du logement, tant les fournisseurs de logements abordables que les constructeurs/promoteurs à but lucratif
|
- Noirs, Autochtones et personnes de couleur
| - Mobilité et transport urbains
|
| |
| - Développement communautaire
|
| - Services récréatifs et communautaires
|
| - Autres intervenants locaux et de la ville
|
- Groupes et organisations autochtones en milieu urbain
|
|
Il est prévu que le CCP soit composé d'environ 30 membres (sans compter l'équipe de facilitation, les invités ou les autres contributeurs ad hoc qui peuvent participer de temps en temps).
DURÉE DU MANDAT DES MEMBRES ET DES RÉUNIONS
Le CCP se réunira en soirée, environ tous les trimestres (ou quatre fois par année) ou selon les besoins. La durée du mandat des membres sera de deux ans et elle sera échelonnée de façon à assurer la continuité lors du départ de certains membres. Dans la mesure du possible, les réunions se dérouleront en personne. Compte tenu des protocoles actuellement mis en place en raison de la pandémie de COVID-19, les réunions se tiendront virtuellement jusqu’à ce que les responsables de la santé publique estiment que les réunions en personne ne présentent aucun danger. Les membres doivent informer la Société immobilière du Canada à l’avance s’ils ne peuvent pas assister à une réunion ou s’ils souhaitent proposer un autre représentant.
RÔLES ET RESPONSABILITÉS
Le CCP fera part de ses points de vue et de ses conseils à la Société immobilière du Canada et à SPAC par l’intermédiaire d’un facilitateur tiers, Momentum, qui est un membre de l’équipe de consultants du Plan directeur.
Les membres du CCP, la Société immobilière du Canada, SPAC et l’équipe de facilitation de Momentum :
- accepteront le présent mandat;
- feront preuve de transparence à propos de leur participation au CCP;
- fourniront des documents à examiner avant les réunions du CCP, dans la mesure du possible;
- s’efforceront de fournir des renseignements précis et compréhensibles afin de permettre le partage de points de vue et de conseils éclairés;
- écouteront attentivement les points de vue partagés et expliqueront comment ces points de vue ont été pris en compte pour définir leur compréhension et formuler leurs conseils;
- veilleront à ce que les résultats des discussions soient documentés avec précision sous la forme de résumés de réunion qui refléteront les principaux points de discussion et les mesures recommandées;
- conviendront que tous les résumés des réunions, ainsi que le mandat du CCP seront communiqués au public (à noter que les commentaires des membres du CCP seront résumés de manière globale, sans mentionner le nom de l’auteur).
Les membres du CCP devront également communiquer avec ceux dont ils représentent les intérêts (p. ex., les membres, les communautés, les parties prenantes) et maintenir la capacité de promouvoir leurs points de vue respectifs hors du processus du CCP. Les organisations choisiront un membre principal pour participer au CCP et un remplaçant si le membre principal n'est pas disponible. Les membres du CCP devront assurer la confidentialité et déterminer le moment approprié pour diffuser l’information. Les particuliers n’auront pas de remplaçants.
La Société immobilière du Canada et le CCP devront également inviter les consultants techniques appropriés (ou d’autres personnes-ressources, y compris les représentants des gouvernements concernés) à participer aux discussions sur des questions ou des composantes spécifiques du processus; afficher les résumés des réunions du CCP dans le cadre des rapports de type « Ce que nous avons entendu » sur le site Web du projet; et être la principale personne-ressource pour les demandes de renseignements des médias concernant le CCP.
L’équipe de facilitation de Momentum devra également veiller à l’élaboration de l’ordre du jour des réunions; produire un résumé de chaque réunion et le mettre à la disposition des participants en temps opportun; et contribuer à la résolution des problèmes, le cas échéant.
Les représentants élus sont des membres d’office du CCP et ils sont invités à assister aux réunions du CCP, principalement à titre d’observateurs, en participant aux discussions selon les besoins afin d’enrichir notre compréhension collective des enjeux et des possibilités à mesure que le processus évolue.
PROCESSUS DÉCISIONNEL
Le CCP est un groupe de ressources, et non un organe décisionnel. Des résumés de réunion documentés indiqueront quel fut l’objet des discussions, les domaines où les points de vue sont partagés ainsi que ceux où les opinions diffèrent et pourquoi.
De temps en temps, les ébauches de documents de nature confidentielle seront transmises aux membres du CCP. Ces documents devront demeurer confidentiels jusqu’à ce qu’ils soient communiqués au grand public.
RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La composition du CCP sera rendue publique. Le nom et l'organisation des membres du CCP figureront sur le site Web du projet et sur d'autres documents connexes. Leur image pourra également être rendue publique. Les renseignements personnels concernant chaque membre resteront confidentiels.
PERSONNE-RESSOURCE
La liaison avec le CCP sera assurée par l’équipe de Momentum Planification et Consultation.
UNE NOUVELLE VISION COMMUNAUTAIRE À USAGE MIXTE POUR LES BUTTES DE LA CONFÉDÉRATION
MANDAT D’UN COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC (CCP)
BUTTES DE LA CONFÉDÉRATION
CONTEXTE
La Société immobilière du Canada (SIC) et Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) collaborent pour trouver des façons novatrices de réaménager les sites fédéraux sous-utilisés, comme le campus des Buttes de la Confédération.
Le site, d’une superficie d’environ 465 hectares/188 acres, est situé à environ cinq kilomètres au sud du centre-ville d’Ottawa et à 4,5 kilomètres au nord de l’aéroport international de la ville. Le site est délimité par la rivière Rideau au nord et à l’ouest, par le chemin Data Centre et le ruisseau Sawmill à l’est, et par les chemins Hog’s Back et Brookfield au sud.
Le site des Buttes de la Confédération comprend plus de 15 immeubles et terrains appartenant à SPAC, à la Commission de la capitale nationale, à la Société canadienne des postes, à Santé Canada et à la Ville d’Ottawa. Dans les années 1950, Jacques Gréber a élaboré le Plan de la capitale nationale, qui proposait de décentraliser les emplois fédéraux dans la région de la capitale nationale. Le plan a donné lieu à l’établissement d’un noyau de bureaux fédéraux à usage unique sur les Buttes de la Confédération, qui était axé sur la circulation des véhicules et caractérisé par de vastes parcs de stationnement et de grands espaces verts. Avant la construction de ces édifices gouvernementaux, les Buttes de la Confédération étaient principalement constituées de terres agricoles, avec une utilisation industrielle autrefois située dans le coin nord-est de la zone d’étude.
Depuis les années 1960, le site est demeuré essentiellement inchangé et il présente encore bon nombre de ces caractéristiques physiques. Bien que le plan Gréber ait été novateur et adapté à son époque, les Buttes de la Confédération devraient être réaménagées pour répondre aux besoins actuels et futurs de la ville d’Ottawa dans son ensemble, tout en créant un centre d’emploi fédéral emblématique digne de la capitale nationale.
AUJOURD’HUI
Agissant comme porte d’entrée importante vers la zone urbaine d’Ottawa depuis le sud et situées dans les limites de deux quartiers (16 et 17), leur cadre offre des vues sur la rivière et le canal Rideau ainsi que sur les parcs Vincent Massey et Hog’s Back.
LANCEMENT D’UN EXERCICE GLOBAL DE PLANIFICATION
La Société immobilière et SPAC préparent un plan d’urbanisme pour orienter le développement du site des Buttes de la confédération vers une communauté urbaine durable, axée sur le transport en commun et à usage mixte, qui servira également de pôle d’emploi fédéral au cours des 25 prochaines années. Le plan est élaboré grâce à la participation des communautés autochtones et d’un large éventail de parties prenantes, dont la Commission de la capitale nationale, des ministères et des organismes fédéraux (Santé Canada et Postes Canada), la Ville d’Ottawa et des résidents.
Le Plan directeur décrira les utilisations futures des terrains, les gabarits de construction, les éléments patrimoniaux et commémoratifs, les services et les infrastructures; il établira également un cadre durable pour les principes de conception urbaine et architecturale, le domaine public et les commodités pour l’ensemble de la communauté. La Société immobilière du Canada sera responsable de l’aménagement des terrains qui lui appartiennent et SPAC sera responsable du pôle d’emploi fédéral.
MANDAT DU COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC (CCP)
À cette fin, la SIC et SPAC sollicitent l’aide d’organismes qui pourraient participer à l’élaboration du Plan directeur. L’objectif est d’engager un groupe de personnes pouvant servir de tribune pour le partage de points de vue et de conseils avec SIC et SPAC tout au long du processus de planification et d’aménagement des Buttes de la Confédération.
COMPOSITION DU COMITÉ CONSULTATIF PUBLIC
Le CCP sera composé d’un mélange diversifié d’organisations représentées par des personnes ainsi que d’autres personnes issues d’un éventail de secteurs, d’intérêts, de communautés et de lieux géographiques liés aux domaines suivants (sans nécessairement se limiter à ceux-ci) :
- Entreprises, commerces et institutions
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- Associations de résidents, de locataires, de quartiers ou de communautés
| - Secteur du logement, tant les fournisseurs de logements abordables que les constructeurs/promoteurs à but lucratif
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- Noirs, Autochtones et personnes de couleur
| - Mobilité et transport urbains
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| - Développement communautaire
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| - Services récréatifs et communautaires
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| - Autres intervenants locaux et de la ville
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- Groupes et organisations autochtones en milieu urbain
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Il est prévu que le CCP soit composé d'environ 30 membres (sans compter l'équipe de facilitation, les invités ou les autres contributeurs ad hoc qui peuvent participer de temps en temps).
DURÉE DU MANDAT DES MEMBRES ET DES RÉUNIONS
Le CCP se réunira en soirée, environ tous les trimestres (ou quatre fois par année) ou selon les besoins. La durée du mandat des membres sera de deux ans et elle sera échelonnée de façon à assurer la continuité lors du départ de certains membres. Dans la mesure du possible, les réunions se dérouleront en personne. Compte tenu des protocoles actuellement mis en place en raison de la pandémie de COVID-19, les réunions se tiendront virtuellement jusqu’à ce que les responsables de la santé publique estiment que les réunions en personne ne présentent aucun danger. Les membres doivent informer la Société immobilière du Canada à l’avance s’ils ne peuvent pas assister à une réunion ou s’ils souhaitent proposer un autre représentant.
RÔLES ET RESPONSABILITÉS
Le CCP fera part de ses points de vue et de ses conseils à la Société immobilière du Canada et à SPAC par l’intermédiaire d’un facilitateur tiers, Momentum, qui est un membre de l’équipe de consultants du Plan directeur.
Les membres du CCP, la Société immobilière du Canada, SPAC et l’équipe de facilitation de Momentum :
- accepteront le présent mandat;
- feront preuve de transparence à propos de leur participation au CCP;
- fourniront des documents à examiner avant les réunions du CCP, dans la mesure du possible;
- s’efforceront de fournir des renseignements précis et compréhensibles afin de permettre le partage de points de vue et de conseils éclairés;
- écouteront attentivement les points de vue partagés et expliqueront comment ces points de vue ont été pris en compte pour définir leur compréhension et formuler leurs conseils;
- veilleront à ce que les résultats des discussions soient documentés avec précision sous la forme de résumés de réunion qui refléteront les principaux points de discussion et les mesures recommandées;
- conviendront que tous les résumés des réunions, ainsi que le mandat du CCP seront communiqués au public (à noter que les commentaires des membres du CCP seront résumés de manière globale, sans mentionner le nom de l’auteur).
Les membres du CCP devront également communiquer avec ceux dont ils représentent les intérêts (p. ex., les membres, les communautés, les parties prenantes) et maintenir la capacité de promouvoir leurs points de vue respectifs hors du processus du CCP. Les organisations choisiront un membre principal pour participer au CCP et un remplaçant si le membre principal n'est pas disponible. Les membres du CCP devront assurer la confidentialité et déterminer le moment approprié pour diffuser l’information. Les particuliers n’auront pas de remplaçants.
La Société immobilière du Canada et le CCP devront également inviter les consultants techniques appropriés (ou d’autres personnes-ressources, y compris les représentants des gouvernements concernés) à participer aux discussions sur des questions ou des composantes spécifiques du processus; afficher les résumés des réunions du CCP dans le cadre des rapports de type « Ce que nous avons entendu » sur le site Web du projet; et être la principale personne-ressource pour les demandes de renseignements des médias concernant le CCP.
L’équipe de facilitation de Momentum devra également veiller à l’élaboration de l’ordre du jour des réunions; produire un résumé de chaque réunion et le mettre à la disposition des participants en temps opportun; et contribuer à la résolution des problèmes, le cas échéant.
Les représentants élus sont des membres d’office du CCP et ils sont invités à assister aux réunions du CCP, principalement à titre d’observateurs, en participant aux discussions selon les besoins afin d’enrichir notre compréhension collective des enjeux et des possibilités à mesure que le processus évolue.
PROCESSUS DÉCISIONNEL
Le CCP est un groupe de ressources, et non un organe décisionnel. Des résumés de réunion documentés indiqueront quel fut l’objet des discussions, les domaines où les points de vue sont partagés ainsi que ceux où les opinions diffèrent et pourquoi.
De temps en temps, les ébauches de documents de nature confidentielle seront transmises aux membres du CCP. Ces documents devront demeurer confidentiels jusqu’à ce qu’ils soient communiqués au grand public.
RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
La composition du CCP sera rendue publique. Le nom et l'organisation des membres du CCP figureront sur le site Web du projet et sur d'autres documents connexes. Leur image pourra également être rendue publique. Les renseignements personnels concernant chaque membre resteront confidentiels.
PERSONNE-RESSOURCE
La liaison avec le CCP sera assurée par l’équipe de Momentum Planification et Consultation.